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Mentions légales

Conformément à la réglementation en vigueur, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’édition, l’hébergement et l’utilisation du site SRT SYSTEMS.

Mise à jour : 26/01/2026 Contact : formulaire

1. Éditeur du site

Informations relatives à l’éditeur et à l’identification de l’entreprise.

  • Raison socialeSRT SYSTEMS
  • Forme juridiqueSAS / SARL / EI (à préciser)
  • AdresseAdresse complète (à préciser)
  • Téléphone+33 X XX XX XX XX (à préciser)
  • Emailcontact@srt-systems.fr (à préciser)
  • SIRET— (à préciser)
  • RCS— (à préciser)
  • TVA intracommunautaire— (à préciser, si applicable)
  • Capital social— € (à préciser)

2. Directeur de la publication

Responsable éditorial du site.

Le directeur de la publication est : Nom + Prénom (à préciser).

3. Hébergement

Informations relatives à l’hébergement du site.

  • HébergeurOVHcloud / autre (à préciser)
  • AdresseAdresse hébergeur (à préciser)
  • TéléphoneTéléphone hébergeur (à préciser)
  • Sitehttps://www.ovhcloud.com/fr/ (ou autre)

4. Propriété intellectuelle

Contenus, marques, logos et droits d’utilisation.

L’ensemble du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, quel que soit le procédé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être poursuivie conformément aux dispositions légales.

5. Données personnelles (RGPD)

Collecte, traitement, finalités et droits des utilisateurs.

SRT SYSTEMS peut être amenée à collecter des données personnelles via le formulaire de contact (ex : nom, email, téléphone, entreprise, message) uniquement afin de répondre aux demandes et assurer le suivi commercial/technique.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Pour exercer ces droits : contact@srt-systems.fr (à préciser).

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité du traitement. Elles ne sont pas vendues. Des prestataires techniques peuvent être amenés à traiter des données (hébergement, email, sécurité), uniquement pour fournir le service.

6. Cookies

Fonctionnement, mesure d’audience, préférences.

Le site peut utiliser des cookies nécessaires au bon fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience (selon votre configuration). Vous pouvez paramétrer les cookies via votre navigateur (suppression, blocage, notifications).

7. Responsabilité

Informations, disponibilité et limites.

SRT SYSTEMS s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à vérifier les informations et à signaler toute inexactitude.

SRT SYSTEMS ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’accès ou à l’utilisation du site, incluant notamment l’interruption, les bugs, ou toute intrusion frauduleuse d’un tiers.

8. Liens externes

Sites tiers, responsabilité et redirections.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SRT SYSTEMS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction

Cadre légal et règlement des litiges.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SRT SYSTEMS, sauf disposition légale contraire.

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